Mairie de Vic-le-Comte
| Date | Ordre du jour | Document |
|---|---|---|
| 09/04/2013 |
Comte rendu des délibérations de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2013
Vous pouvez consulter ci-joint le compte rendu des délibérations de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2013. |
|
| 08/04/2013 |
Diaporama concernant le vote du Budget - Conseil municipal du 29 mars 2013
Retrouvez ci-joint le diaporama concernant le vote du Budget, adopté lors de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2013. |
|
| 07/04/2013 |
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mars 2013
Retrouvez ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mars 2013, adopté lors de la séance du 29 mars 2013. |
|
| 06/04/2013 |
Débat d'Orientation Budgétaire 2013
Retrouvez ci-joint le Débat d'Orientation Budgétaire 2013 dont les membres du Conseil Municipal ont pris acte le 15 mars 2013. |
|
| 19/03/2013 |
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 mars 2013
Retrouvez ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 mars 2013, adopté lors de la séance du 15 mars 2013. |
|
| 11/03/2013 |
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 janvier 2013
Retrouvez ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 janvier 2013, adopté lors de la séance du 4 mars 2013. |
|
| 01/02/2013 |
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2012
Retrouvez ci-joint le Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2012, adopté lors de la séance du 31 janvier 2013. |
|
| 01/02/2013 |
Diaporama de présentation du SMVVA - impact du transfert de compétences pour la gestion des eaux usées
Retrouvez ci-joint le diaporama présenté lors de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2012 par le... |
|
| 31/01/2013 |
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 novembre 2012
Retrouvez ci-joint le Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 novembre 2012, adopté lors de la séance du 31 janvier 2013. |
|
| 23/01/2013 |
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2012
Retrouvez ci-joint le Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2012, adopté lors de la séance du 23 novembre 2012. |
|
| 01/10/2012 |
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2012
Retrouvez ci-joint le Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2012, adopté lors de la séance du 28 septembre 2012. |
|
| 03/08/2012 |
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 avril 2012
Retrouvez ci-joint le Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 avril 2012, adopté lors de la séance du 20 juin 2012. |
|
| 27/04/2012 |
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2012
Retrouvez le Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2012, adopté lors de la séance du 19 avril 2012. |
|
| 27/04/2012 |
Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre du PLU - PADD
Retrouvez ci-joint le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre du PLU, présenté au Conseil Municipal du 19 avril 2012 et... |
|
| 17/04/2012 |
Diaporama concernant le vote du Budget - Conseil municipal du 23/03/2012
Retrouvez ci-joint le diaporama concernant le vote du Budget, lors de la séance du Conseil municipal du 23 mars 2012. |
|
| 03/04/2012 |
PROCES-VERBAL de la séance du Conseil municipal du 9 mars 2012
Retrouvez le Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 mars 2012, adopté lors de la séance du 23 mars 2012. |
|
| 22/03/2012 |
Débat d'Orientation Budgétaire 2012
Retrouvez ci-joint le Débat d'Orientation Budgétaire 2012 dont les membres du Conseil Municipal ont pris acte le 9 mars... |
|
| 22/03/2012 |
Diaporama du DOB (Débat d'Orientation Budgétaire) 2012
Retrouvez ci-joint le diaporama du Débat d'Orientation Budgétaire 2012 dont les membres du Conseil Municipal ont pris acte le 9 mars 2012. |
|
| 21/03/2012 |
PROCES VERBAL du Conseil Municipal du 26 janvier 2012
Retrouvez le Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2012, adopté lors de la séance du 9 mars 2012. |
|
| 26/01/2012 |
PROCES VERBAL du Conseil Municipal du 25 NOVEMBRE 2011
Retrouvez le Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2011, adopté lors de la séance du 26 janvier 2012. |
|